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Règlement intérieur - CGV

Conditions générales de vente​

1. OBJET​​

1.1. Après avoir pris connaissance des services (ci-après les « Services ») proposées par le club (ci-après « le Club »), l’adhérent (ci-après l’Adhérent) déclare souscrire un Contrat d’Adhésion (ci-après « Contrat d’Adhésion ») ENERGINESS nominatif et incessible, l’autorisant à utiliser les Services du Club selon un prix et d’une formule d’abonnement (ci-après la/les « Formule d’Abonnement »).

1.2. Les présentes conditions générales (ci-après « Conditions Générales ») définissent, d’une part les conditions dans lesquelles le Club s’engage à offrir à l’Adhérent les Services décrits dans les Formules d’Abonnement proposées par le Club qui sont repris dans le Contrat d’Adhésion souscrit par l’Adhérent et, d’autre part, les droits et obligations du Club et de l’Adhérent dans le cadre de cette relation.

1.3. L’Adhérent aura accès aux différentes activités sportives du Club, à savoir notamment des cours collectifs, un espace de musculation et un espace cardio-training en accès libre.​​​​​​​

1.4. En s’inscrivant, l’Adhérent déclare avoir pris connaissance et accepte ces présentes Conditions Générales ainsi que le Règlement Intérieur (ci-après « Règlement Intérieur ») du Club et agir conformément à ceux-ci. Les Conditions Générales et se le Règlement Intérieur se trouvent sur www.energiness.club et sont consultables à l’accueil du Club.​

2. OPPOSABILITE​​​​​​​​​

2.1. Les présentes Conditions Générales constituent les conditions essentielles et déterminantes de toutes les Services offerts par le Club et sont complétés de la Formule d’Abonnement émise par le Club et acceptée par l’Adhérent dans le cadre du Contrat d’Adhésion, formant ensemble le contrat (ci-après « le Contrat »).​​​​​​​

2.2. Le fait pour le Club de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions Générales ne peut être assimilé à une renonciation, le Club restant toujours libre d’exiger leur stricte application.​

3. ABONNEMENT, PRIX ET DUREE D’ENGAGEMENT​​​​​​​​​

3.1. Au moment de son adhésion, l’Adhérent effectue un choix sur la base des Formules d’Abonnement proposées par le Club. Les différentes formules et Options (ci-après « Options) sont présentées par le Club au moment de des formalités d’inscription. Chaque Formule d’Abonnement et Options choisies définissent la durée d’engagement et les Services auxquels l’Adhérent aura accès, le prix de l’échéance TTC correspondant aux dits Services.​​​​​​​

3.2. L’Adhérent est engagé à compter de la signature du Contrat pour la période correspondante à la Formule d’Abonnement choisie.​​​​​​​

3.3. L’Adhérent pourra se reporter au Contrat d’Adhésion qui rappelle la Formule d’Abonnement et les Options choisies, ainsi que la durée de l’engagement et la tacite reconduction ou non de l’abonnement souscrit.​​​​​​​

3.4. Les Formules d’Abonnement souscrites donnant lieu à la régularisation du Contrat sont individuelles, nominatives et incessibles. Les abonnements ne peuvent être partagés entre l’Adhérent et toute personne tierce, sauf option.​​​​​​​

3.5. Les Formules d’Abonnement comprendront : le paiement d’une somme forfaitaire initiale au titre des frais d’inscriptions ; le paiement d’une somme au titre de l’abonnement payable par périodicité de quatre (4) semaines. Il est précisé que sur un engagement de 12 mois, soit 1 an, treize (13) prélèvements seront effectués, la date de prélèvement sera fixée sur la base de période de quatre (4) semaines, donc à date variable.​​​​​​​

3.6. Au-delà de la période minimum d’engagement le cas échéant choisie et à l’exception des contrats payés en intégralité à l’avance, ou des formules d’abonnement à la séance, l’abonnement se poursuit pour une durée indéterminée par prélèvement bancaire toutes les quatre (4) semaines aux conditions tarifaires souscrites dans la Formule d’Abonnement.​​​​​​​

3.7. Tout abonnement est conclu à compter de la date de signature des présentes Conditions Générales. L’exécution des Services ne pourra commencer qu’après réception par le Club des documents suivants dument signés par l’Adhérent : Contrat d’Adhésion, Conditions Générales et Règlement Intérieur.​​​​​​​

3.8. Lors d’offre commerciale l’option « Surclassement Plus » est offerte pendant les huit (8) premières semaines, ensuite elle sera facturée cinq (5) euros toutes les quatre (4) semaines. L’option « Surclassement Ultra » est offerte pendant les douze (12) premières semaines, ensuite elle sera facturée dix (10) euros toutes les quatre (4) semaines.​​​​​​​

3.9. Le Club se réserve la faculté de modifier ses tarifs et Formules d’Abonnement et ce à tout moment. Les nouveaux tarifs s’appliquent à tous les abonnements souscrits postérieurement à l’entrée en vigueur des modifications tarifaires concernées, deux (2) mois après que l’Adhérent en a été informé par les moyens de communication habituels du Club. Lors d'opérations commerciales et de promotions sur une période définie et limitée, l'Adhérent déjà inscrit ne pourra prétendre à aucun remboursement ou réduction.​

4. OPTIONS​​​​​​​​

4.1. En complément de la Formule d’Abonnement, le Club propose différentes options (ci-après « Options »). Celles-ci peuvent différer selon les clubs.​​​​​​​

4.2. L’Adhérent peut souscrire une Option lors de sa souscription ou pendant la durée du Contrat. Les Options sont immédiatement activées de manière que l’Adhérent en profite sans délai.​​​​​​​

4.3. Une Option peut être résiliée à tout moment pendant le Contrat. La résiliation d’une Option entraine la fin du droit de ladite Option, compte tenu d’un délai de préavis de soixante (60) jours. En tout état de cause, l’Option prend fin à la fin du Contrat.​​​​​​​

4.4. Si l’Adhérent choisi une Formule d’Abonnement avec un paiement toutes les périodes de quatre (4) semaines, le coût des Options sera ajouté à celui de la Formule d’Abonnement de sorte que le montant total des deux paiements soit prélevé en une fois. Si l’Adhérent souscrit à une Option après le premier jour de son Contrat d’Adhésion, l’Adhérent sera redevable d’une cotisation pour l’Option calculée au prorata du coût de l’Option pour la période entre le jour de son activation et le premier jour de la prochaine période de quatre (4) semaines.​​​​​​​

4.5. Si l’Adhérent a opté pour une Formule d’Abonnement avec paiement comptant, l’Adhérent devra payer les Options en avance, en même temps que la signature du Contrat. Si l’Adhérent souscrit une Option après le premier jour de son Contrat d’Adhésion, l’Adhérent sera redevable d’une cotisation pour l’Option calculée au prorata du coût de l’Option pour la période entre le jour de son activation et la fin de son Contrat.​

5. CONDITIONS PHYSIQUE ET DECLARATION DE L’ADHERENT​​​​​​​​​

5.1. L’Adhérent déclare, à la conclusion du Contrat, avoir fait contrôler par son médecin traitant son aptitude à pratiquer une activité sportive, notamment une activité de remise en forme au sein d’un club proposant des activités de cardio et de renforcement musculaire.​

6. ADHERENT MINEUR​​​​​​​​​

6.1. Le mineur de plus de 15 ans qui souhaiterait s'abonner devra obligatoirement être accompagné par son représentant légal, qui signera le Contrat composé du Contrat d’Adhésion, des Conditions Générales et du Règlement Intérieur. Les mineurs ne seront acceptés qu'après signature de l'autorisation parentale à l'utilisation des installations sportives et au suivi des cours collectifs dispensés au sein du Club.​

7. PAIEMENT​​​​​​​​

7.1. Toutes les pièces financières nécessaires à l’acquittement d’un abonnement doivent être remises à la signature du Contrat d’Adhésion, des présentes Conditions Générales et du Règlement Intérieur.​​​​​​​

7.2. Pour toutes les Formules d’Abonnement, avec ou sans engagement de durée, le prix devra être payé toutes les quatre (4) semaines par prélèvement bancaire sur le compte de l’Adhérent.​​​​​​​

7.3. Au jour de l’adhésion, l’Adhérent devra verser les frais d’adhésion dus, tels que spécifiés dans la Formule d’Abonnement et le Contrat d’Adhésion, ainsi que le premier mois d’abonnement de la Formule d’Abonnement choisie par l’Adhérent. Ce paiement pourra être effectué par carte bancaire, par espèces ou par chèques.​​​​​​​

7.4. Les échéances suivantes seront acquittées par prélèvement bancaire. En conséquence, un RIB et une autorisation de prélèvement bancaire doivent être fournis par l’Adhérent au moment de l’adhésion. En cas de non-respect de ce délai le contrat sera annulé sans aucune possibilité de remboursement.​​​​​​​

7.5. En cas de changement de domiciliation, l'Adhérent doit prévenir sans délai le Club et lui fournir tous les éléments utiles nécessaires à la mise en place d'un nouveau prélèvement.​​​​​​​

7.6. Pour tout autre moyen de paiement, un règlement comptant équivalent à la durée et aux conditions de la Formule d’Abonnement sera exigé à la signature du Contrat d’Adhésion. En cas de poursuite de l'activité au-delà de la période initiale, un nouveau contrat sera établi.​

8. INCIDENT DE PAIEMENT, RECOUVREMENT​​​​​​​​​

8.1. En cas d’incident de paiement des échéances de quatre (4) semaines dues en application des Formules d’Abonnement souscrites, ainsi qu’en cas de résiliation anticipée intervenant aux torts de l’Adhérent, conformément aux articles 9 et 10 ci-après, le Club se réserve la faculté de recouvrer les montants qui lui resteront dis, de même que de suspendre sans préavis écrit tout abonnement en cours jusqu’au complet paiement des sommes dues.​​​​​​​

8.2. L’Adhérent est ce titre informé que le Club travaille avec un huissier mandaté aux fins de collecter les montants lui restant dus.​​​​​​​

8.3. Le Club prendra une empreinte de carte bancaire. La carte bancaire ne sera jamais débitée sauf en cas en cas d’incidents de paiement (au-delà d’un mois d’impayé non régularisé), en cas de non-paiement des quatre (4) semaines de préavis. Il sera demandé une nouvelle empreinte bancaire une fois la fin de validité de la carte bancaire utilisée pour l’empreinte. L’empreinte de carte bancaire sera annulée en cas de cessation de son abonnement pour quelle que cause que ce soit et sans qu’un impayé ne puisse lui être reproché. En cas d’incident de paiement de l’une des périodicités de l’abonnement, la carte d’accès de l’Adhérent sera suspendue jusqu’au versement du montant dû. Si l’Adhérent(e) ne régularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le présent contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs de l’Adhérent dans les conditions prévues à l’article 11. En tout état de cause, en cas de retard de paiement, pour quelque raison que ce soit et après une mise en demeure préalable, l’Adhérent est informé et accepte expressément qu’une pénalité de retard d’un montant de cinq (5) euros lui sera appliquée. Le Club se réserve la possibilité de recouvrir à un tiers pour le recouvrement de toute créance impayée.​​​​​​​

8.4. Le terme est la date de fin de la période d’engagement. A défaut de règlement par l’Adhérent des échéances dues en vertu du présent Contrat d’Adhésion, le Club pourra après mise en demeure de régler la ou les échéances impayées, prononcer la déchéance du terme. La dette sera alors intégralement exigible.​

9. RESILIATION A L’INITIATIVE DE D’ADHERENT​​​​​​​​

9.1. Pour les Formules d’Abonnement avec durée d’engagement minimum, la résiliation ne pourra intervenir avant la fin de la période d’engagement minimum, sauf exceptions prévues ci-après à l’article 9.3 des présentes.​​​​​​​

9.2. La demande de résiliation doit être formalisée par courrier recommandé avec accusé de réception (RAR) envoyé au Club. A l’adresse du Contrat d’Adhésion. Au jour de la réception de ce courrier RAR, un délai de préavis de soixante (60) jours commencera à courir, à l’issue duquel il sera mis un terme à l’abonnement et aux prélèvements bancaires correspondant.​​​​​​​

9.3. A titre exceptionnel et par exception aux stipulations de l’article 9.1 ci-dessus, la résiliation anticipée de l’abonnement pourra être acceptée et accordée par le Club pour les Formules d’Abonnement souscrites avec une durée d’engagement minimum égale ou supérieur à douze (12) mois en cas de :

- raison avérée de santé, entrainant une inaptitude à toute pratique sportive pendant au moins une (1) année complète. L’Adhérent devra présenter un certificat médical en conséquence daté de moins de trente (30) jours.

- déménagement, entrainant un changement de domicile à plus de 50 km du Club sauf si un club du réseau existe au moment de la résiliation dans un périmètre de 30 km autour du nouveau domicile de l’Adhérent. L’Adhérent devra fournir un justificatif du nouveau domicile de moins de trois (3) mois ou de mutation professionnelle.

- la résiliation de l’abonnement sera effective dès réception par le Club de la demande en ce sens adressée par courrier RAR à l’adresse du Club figurant sur le Contrat d’Adhésion, accompagné de l’ensemble des pièces justificatives susmentionnées.​​​​​​​

9.4. Toute résiliation anticipée qui ne répondrait pas aux conditions exceptionnelles susvisées (notamment perte d’emploi, arrivée à échéance d’un contrat à durée indéterminée, démission, réorientation professionnelle, etc.) sera considérée intervenir aux torts exclusifs de l’Adhérent. Dans une telle hypothèse, l’Adhérent sera redevable de la totalité des sommes restant dues au club pour la période d’engagement minimum.​

10. FACULTE DE REPORT EN CAS DE GROSSESSE ET DE MALADIE D’UNE DUREE INFERIEUR A UN AN​​​​​​​​

10.1. En cas de grossesse ou de maladie prolongée entrainant une inaptitude à toute pratique sportive pendant une durée inférieure à un (1) an, l’Adhérent pourra bénéficier d’un report de son abonnement, au-delà de sa durée d’engagement correspondante, et ce sur présentation d’un certificat médical.​​​​​​​

10.2. La demande de report de l’Adhérent devra être adressée à l’adresse du Club, et être accompagnée du certificat médical correspondant.​​​​​​​

10.3. Après réception de la demande et de ses pièces justificatives, le Club pourra accorder un report de la durée de l’arrêt maladie de l’Adhérent et un report d’un (1) an en cas de grossesse. Pendant la période de grossesse ou de maladie de l’Adhérent, les échéances correspondantes à l’Abonnement continueront à être prélevées. A l’issue de la période d’engagement correspondant à la Formule d’Abonnement de l’Adhérent, la durée de cet Abonnement sera reportée de la durée de l’arrêt maladie ou de la période de grossesse.​

11. RESILIATION A L’INITIATIVE DU CLUB​​​​​​​​​

11.1. En cas de non-respect des présentes Conditions Générales et du Règlement Intérieur, le Club se réserve la faculté de résilier le Contrat de l’Adhérent après l’avoir mis en demeure.​​​​​​​

11.2. Une mise en demeure faisant référence au présent article sera adressée à l’Adhérent par courrier RAR explicitant les éléments qui lui sont reprochés et le mettant en demeure de cesser immédiatement le comportement et les faits reprochés.​​​​​​​

11.3. L’Adhérent qui ne se mettrait pas en conformité immédiatement après la réception de ce courrier RAR verra son Contrat résilié de plein droit par le Club, aux torts exclusifs de l’Adhérent, avec effet immédiat à compter de la réception d’un second courrier RAR confirmant cette résiliation et faisant référence au présent article.​​​​​​​

11.4. En cas de résiliation anticipée, l’Adhérent demeurera redevable de la totalité des sommes dues au titre de la Formule d’Abonnement souscrite dont il devra s’acquitter jusqu’au terme de la période d’engagement minimum le cas échéant applicable.​

12. ASSURANCE ET RESPONSABILITE​​​​​​​​​

12.1. Le Club est assuré auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel, conformément à la législation applicable.​​​​​​​

12.2. L’Adhérent est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités au sein du Club.​​​​​​​

12.3. Conformément à la législation applicable, le Club informe l’Adhérent, par les présentes, de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l’exposer, et ce auprès de l’assureur de leur choix.​​​​​​​

12.4. La responsabilité du Club ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou en cas d’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations. En tout état de cause, la responsabilité du Club sera strictement limitée à son niveau de couverture d’assurance. Le Club tient à la disposition de l’Adhérent, à première demande, ses conditions d’assurances.​

13. SERVICE CLIENT​​​​​​​​​

13.1. S’il a besoin d’une information concernant le Contrat et/ou les Services proposées par le Club, l’Adhérent peut contacter le Club en complétant le formulaire de contact du Club disponible sur le site www.energiness.club.​

14. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET DROIT A L’IMAGE​​​​​​​​​

14.1. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 portant sur la Protection des Données à caractère personnel (ci-après « le Règlement », le Club est « responsable de traitement » des données collectées dans le cadre des Services objets des présentes Conditions Générales. En cette qualité, le Club s’engage à respecter les règles et obligations prévues par ledit Règlement.​​​​​​​

14.2. L’Adhérent est notamment informé que les informations qu’il communique au Club sont toujours essentielles à la bonne exécution des Services prévus aux présentes. Ces informations sont principalement destinées au personnel interne du Club dûment habilité à les traiter. A ce titre, l’Adhérent autorise le Club à effectuer les traitements nécessaires à la bonne exécution des présentes.​​​​​​​

14.3. Toute modification de situation personnelle de l’Adhérent (par exemple adresse) doit être signalée au Club.​​​​​​​

14.4. Le Club rappelle à l’Adhérent qu’il dispose de Droits Informatiques et Libertés (accès, opposition, suppression, etc.) sur les données personnelles le concernant et qu’il peut les exercer à tout moment et gratuitement à l’adresse du club.​​​​​​​

14.5. Par la signature des présentes, l’Adhérent déclare accepter que le réseau ENERGINESS capte son image et sa voix dans le cadre de sa pratique sportive, qu’il s’agisse de photographies ou de vidéos. L’Adhérent autorise le réseau à diffuser, à faire diffuser ou à autoriser un tiers à diffuser, son image et/ou sa voix ainsi captées en totalité ou par extrait, sous quelque support que ce soit, pendant une durée de 10 ans.​​​​​​​

14.6. L’Adhérent peut contester cet article à tout moment en informant par écrit le Club auquel il adhère.​

15. VIDEOPROTECTION​​​​​​​​​

15.1. L'Adhérent reconnaît avoir été dûment informé que le Club est placé sous vidéoprotection 24h/24 et 7J/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant trente (30) jours maximums. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique.​

16. COMMUNICATION​​​​​​​​​

16.1. L’Adhérent déclare accepter que le Club lui adresse des e-mails, sms, notifications à caractère technique et/ou commercial, pendant la durée du Contrat et pendant trois (3) ans après sa cessation.​

17. INDIVISIBILITE​​​​​​​​​

17.1. Le fait qu’une clause quelconque des Conditions Générales, des Formules d’Abonnements, ou du Contrat d’Adhésion devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité et l’applicabilité des autres stipulations des Conditions Générales, de la Formule d’Abonnement ou du Contrat d’Adhésion, et n’exonérera pas l’Adhérent de l’exécution de ses obligations contractuelles.​

18. FORCE MAJEURE​​​​​​​​​

18.1. Les parties ne sont pas considérées comme responsable ni défaillantes pour toute inexécution consécutive à la survenance d’un cas de force majeure.​​​​​​​

18.2. De façon non exhaustive sont considérés comme cas de force majeure les évènements suivants : guerre, émeutes, incendie, grèves internes ou externes, lock-out, intempéries, tremblement de terre, inondation, dégât des eaux, restrictions légales ou gouvernementales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, les accidents de toutes natures, épidémie, pandémie, maladie touchant plus de 15 % du personnel de l’une des parties dans une période de deux mois consécutifs, absence de fourniture d’énergie, arrêt partiel ou total du réseau Internet et, de manière plus générale, des réseaux de télécommunications privés ou publics, blocages de routes et impossibilités de déplacement, et tout autre cas indépendant de la volonté expresse des parties empêchant l’exécution normale du contrat.​

19. LOI APPLICABLE​​​​​​​​​

19.1. Les présentes Conditions Générales, la Formule d’Abonnement et le Contrat d’Adhésion formant le Contrat entre les parties, et tous les documents d’y rapportant, sont soumis à la loi française.​

20. DROIT DE RETRACTATION​​​​​​​​​

20.1. Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, L’Adhérent ayant la qualité de consommateur et ayant souscrit à une Formule d’Abonnement à distance pourra faire valoir son droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours courant à compter de la conclusion du Contrat.​​​​​​​

20.2. Pour ce faire, l’Adhérent devra adresser sa demande à l’adresse email du Club. Toute demande devra être accompagnée du nom et prénom de l’Adhérent et de la date de souscription de la Formule d’Abonnement.​​​​​​​

20.3. Ce droit de rétractation ne s’applique pas pour une inscription faite au Club.​​​​​​​

20.4. Si vous décidez de faire usage de votre droite de rétractation et que l’abonnement n’a pas été utilisé pendant cette période de quatorze (14) jours, cette annulation est gratuite. Si l’abonnement a été utilisé pendant cette période de quatorze (14) jours, le club peut se réserver la possibilité de conserver une partie du montant de l’abonnement au prorata (à savoir à partir de l’activation de l’abonnement jusqu’au jour de l’annulation, y compris les éventuels frais d’inscription). Vous serez remboursé dans les plus brefs délais, et au plus tard quatorze (14) jours après réception de votre demande d’annulation du Contrat d’Adhésion.​

21. MEDIATION - REGLEMENT DE LITIGE​​​​​​​​​

21.1. En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales, l’Adhérent s’adressera en priorité au service clientèle du Club (art. 13 des présentes).​​​​​​​

21.2. En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service clientèle ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai de trente (30) jours ouvrés, l’Adhérent peut soumettre le différend relatif aux présentes à un médiateur qui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vus d’aboutir à une solution amiable. L’Adhérent pourra se rapprocher de​

ANM CONSOMMATION

Par voie postale : 02 Rue de Colmar - 94300 Vincennes

Par voie électronique : contact@anm-conso.com​​​​​​​​

21.3. Toute communication devra être accompagnée des documents étayant la demande de l’Adhérent et en prenant soin d'indiquer ses coordonnées complètes (nom, adresse, téléphone et mail le cas échéant) pour être contacté facilement.​​​​​​​

21.4. Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.​​​​​​​

21.5. En cas d’échec de la médiation, deux hypothèses sont envisageables :

- Pour le Client Consommateur :
Dans le cas où aucune solution amiable ne serait trouvée dans un délai raisonnable, et en cas de litige à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution des présentes Conditions Générales, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu d’exécution de la prestation.

- Pour le Client Professionnel
Dans le cas où aucune solution amiable ne serait trouvée dans un délai raisonnable, le tribunal exclusivement compétent sera celui du lieu du Club, nonobstant pluralités de défendeurs, appel en garantie et procédure d’urgence

Règlement intérieur

1. CONDITIONS D’ACCES​​​​​​​​​

1.1. Après la signature du Contrat, une carte physique d’accès est remise à l’Adhérent. L’Adhérent muni de sa carte physique en cours de validité, est autorisé pendant toute la durée du Contrat à pénétrer et à utiliser les installations dans le cadre de sa Formule d’Abonnement, au sein du Club, sous réserve d’éventuelles échéances impayées. Dans un tel cas, la carte d’accès de l’Adhérent sera bloquée temporairement jusqu’à la régularisation des échéances impayées.​​​​​​​

1.2. La perte ou le vol de la carte physique d’accès nominative entraine le paiement par l’Adhérent de la somme de dix (10) euros à régler le jour de l’émission de la nouvelle carte.​​​​​​​

1.3. L’accès est interdit aux enfants de moins de 15 ans (en dehors des créneaux réservés aux enfants). L’activité des mineurs dans le Club se déroule sous la responsabilité entière des parents.​

2. HORAIRES ET ACTIVITES​​​​​​​​​

2.1. Le Club indique les heures d’ouverture du Club.​​​​​​​

2.2. Selon la Formule d’Abonnement souscrite par l’Adhérent, celui-ci pourra accéder au Club sur un créneau allant de six (6) heures à vingt-trois (23) heures sept (7) jours sur sept (7). L’Adhérent est informé qu’à certaines heures le Club se trouve sans présence du personnel du Club, et qu’il n’y a aucune surveillance d’une quelconque personne présente physiquement au sein du Club, mais, en revanche, pour des raisons de sécurité, il est précisé que le Club utilise un équipement de surveillance vidéo.​​​​​​​

2.3. Les heures d’ouverture du Club pourront être modifiés sans préavis et de manière discrétionnaire par le Club (jours fériés, fermeture exceptionnelle…), sans qu’aucun remboursement ou diminution du prix ne puisse être sollicitée par l’Adhérent. Au cours de la période allant du premier (1) juillet au trente-et-un (31) août de chaque année, les plages horaires d'ouverture du Club seront allégées. Le Club pourra se réserver le droit de fermer sept (7) jours consécutifs (hors jours fériés) dans un maximum de deux (2) fois dans l'année, avec un accès limité au Club (accès sur les horaires habituels du Club, avec obligation de badger à l’entrée du Club (ouverture de la porte et passage au tripode), sans présence du personnel).​​​​​​​

2.4. Les activités sont définies par un planning qui peut être modifié à tout moment pour raison de santé du personnel, ainsi que les horaires pour des raisons de saisonnalité.​

3. TENUE ET COMPORTEMENT​​​​​​​​​

3.1. L'Adhérent devra disposer d'une tenue adaptée à l'exercice d'une activité sportive ; il devra toujours être muni de chaussures de sport propres.​​​​​​​

3.2. L'Adhérent s'engage à adopter en toutes circonstances une attitude et une tenue correcte à l'égard de tous et à établir des relations basées sur le respect d'autrui.​​​​​​​

3.3. Les accès aux sorties de secours doivent être libérées en permanence.​​​​​​​

3.4. Il est interdit : de fumer ; de boire ou manger en dehors des espaces réservés à cet effet ; d’apporter, vendre ou consommer des boissons alcoolisées ; d’abandonner au sol des papiers, emballages et détritus divers ; les bouteilles et flacons de verre sont interdits ; de prendre des photos ou des films portant atteinte à la vie privée des personnes présentes ; aucun animal ne sera toléré au sein du Club.​

4. VESTIAIRES ET OBJETS PERSONNELS​​​​​​​​​

4.1. Les opérations d’habillage-déshabillage doivent être effectuées dans les vestiaires.​​​​​​​

4.2. Des casiers qui ne font pas l’objet d’une surveillance particulière, sont mis à disposition de l’Adhérent pendant la pratique de l’activité. Ils doivent être cadenassés par les soins de l’Adhérent et vidés obligatoirement avant la sortie du Club.​​​​​​​

4.3. L’utilisation des casiers étant sous la seule responsabilité de l’Adhérent, celui-ci renonce à tout recours à l’encontre du Club pour tout vol ou tout dommage qu’il pourrait subir de ce fait. L’Adhérent reconnait avoir été informé des risques encourus par le dépôt d’objets de valeur dans les vestiaires du Club.​​​​​​​

4.4. Chaque soir, à la fermeture du Club, tous les casiers seront ouverts et vidés par le personnel, sans garantie pour l’Adhérent concernant les effets personnels.​​​​​​​

4.5. Tout objet ou vêtement non réclamé sous huitaine sera évacué du Club.​​​​​​​

4.6. Aucun recours ne pourra être exercé contre le Club pour des objets égarés ou volés dans le Club.​

5. HYGIENE ET PROPRETE​​​​​​​​​

5.1. Il est interdit de s’entrainer torse nu ou pieds nus au sein du Club.​​​​​​​

5.2. L’usage d’une serviette lors de l’entrainement au Club est exigé pour éviter le contact des appareils avec la peau.​​​​​​​

5.3. Tout appareil doit être essuyé et nettoyé par l’Adhérent de façon à permettre l’usage normal par celui qui lui succède.​

6. UTILISATION DU MATERIEL​​​​​​​​​

6.1. La mise en œuvre des appareils se fait sous la responsabilité exclusive de l’Adhérent. Celui-ci doit connaitre le mode d’emploi des appareils qu’il envisage d’utiliser et s’y conformer scrupuleusement. Dans le cas contraire, avant l’utilisation de l’appareil, il doit se rapprocher du personnel pour prendre connaissance de son mode d’emploi et des recommandations à respecter lors de son utilisation.​​​​​​​

6.2. L'Adhérent doit veiller à s'organiser pendant ses séances d'entraînement afin d'éviter de gêner et de perturber les autres adhérents. Il n'est pas permis à l'Adhérent de réserver une installation ou un équipement sportif, notamment en déposant ses affaires dessus.​​​​​​​

6.3. Les appareils doivent être utilisés avec soin et ne pas être surchargés, ni déplacés.​​​​​​​

6.4. Les poids, élastiques ou haltères doivent être soigneusement rangés après utilisation.​​​​​​​

6.5. Les barres libres doivent être déchargées après utilisation et rangées ainsi que les disques sur les râteliers.​​​​​​​

6.6. Tous les appareils doivent être remis en position d’arrêt.​​​​​​​

6.7. Il convient de mentionner au personnel du Club tout problème lié un appareil d’entrainement.​​​​​​​

6.8. L’emprunt de matériel est strictement interdit.​

7. COURS COLLECTIFS​​​​​​​​

7.1. Le planning général des cours collectifs a été communiqué à l'adhérent et est affiché dans le Club. Le Club se réserve le droit de modifier en tout temps les horaires, le type et le nombre total de cours.​​​​​​​

7.2. Il est demandé d'être présent 5 à 10 minutes en avance avant le début des cours.​​​​​​​

7.3. Si un évènement indépendant de la volonté du Club survient, le planning général des cours collectifs sera allégé, sans qu’aucun remboursement ou diminution du prix ne puisse être sollicitée par l’Adhérent.​

8. RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR​​​​​​​​

8.1. Les salissures, détériorations et dégradations sont à la charge de leur auteur.​​​​​​​

8.2. Les personnes ayant causé des détériorations aux matériels ou installations seront contraintes d’acquitter le montant de leur remise en état.​​​​​​​

8.3. Toutes les activités pratiquées au sein du Club ou l’utilisation des appareils de musculation ou de cardio-training peuvent comporter des risques.​​​​​​​

8.4. L’utilisation des appareils s’effectuant sous la responsabilité exclusive de l’Adhérent. Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident corporel ou matériel consécutif à une utilisation non conforme des installations et du matériel, au non-respect des règles de sécurité, à des plans d’entrainement ou une surestimation par l’Adhérent de sa condition physique. Le Club ne pourra non plus être tenu pour responsable en cas de perte ou de vol d’effets personnels.

9. SERVICE FLEXIBILITE​​​​​​​​

9.1. Selon la Formule d’Abonnement souscrite par l’Adhérent, celui-ci pourra bénéficier du Service Flexibilité.​​​​​​​

9.2. Le Service Flexibilité permet à l’Adhérent de suspendre son Contrat jusqu’à quatre (4) semaines sur une période d’un (1) an sans justificatif. Si l’Adhérent décide de suspendre son Contrat pendant la période minimale d’engagement, la durée de son Contrat sera prolongée d’autant.​​​​​​​

9.3. Pour suspendre son Contrat, l’Adhérent devra adresser sa demande auprès du personnel du Club.​​​​​​​

9.4. Pendant la durée de suspension, l’accès au Club sera temporairement bloqué.​

10. SERVICE INVITER UN AMI​​​​​​​​

10.1. Selon la Formule d’Abonnement souscrite par l’Adhérent, celui-ci pourra bénéficier du Service Inviter un Ami.​​​​​​​

10.2. Le Service Inviter un Ami permet à l’Adhérent de pouvoir venir au Club avec un Ami dans la limite d’une présence simultanée au Club, et uniquement pendant les horaires d’ouverture du Club.​​​​​​​

10.3. L’Adhérent devra enregistrer son Ami auprès du personnel du Club avant l’exécution des activités du Club.​​​​​​​

10.4. L’Ami désigné par l’Adhérent doit aussi respecter les Conditions Générales et le Règlement Intérieur du Club. L’Adhérent est responsable de la manière dont sont utilisés le Contrat ou de son utilisation abusive. L’Adhérent devra dès lors veiller à ce que l’Ami désigné respectent et observent les Conditions Générales et le Règlement Intérieur du Club.​​​​​​​

10.5. L’Ami désigné par l’Adhérent ne peut pas profiter des Options dont l’Adhérent profite dans sa Formule d’Abonnement ou ajouté au Contrat.​​​​​​​

10.6. Si la personne que l’Adhérent désigne comme Ami a entre 15 et 18 ans, cette personne ne peut être enregistré comme Ami que si ses parents ou le titulaire de l’autorité parentale a donné son autorisation au Club pour que cette personne vienne pratiquer du sport au Club, sous la supervision de l’Adhérent, en tant qu’Ami. Les personnes de moins de 15 ans ne peuvent pas être enregistrées en tant qu’Ami et ne sont pas autorisées dans le Club.

11. OPTION SANS ENGAGEMENT​​​​​​​​

11.1. En complément de la Formule d’Abonnement, l’Adhérent peut souscrire à l’Option Sans Engagement.​​​​​​

11.2. L’Option Sans Engagement permet à l’Adhérent de résilier à tout moment son Contrat compte tenu d’un délai de préavis d’une période de soixante (60) jours. Réciproquement, le Club peut résilier cette option à tout moment compte tenu d’un délai de préavis d’une période de soixante (60) jours.

12. OPTION ACCES A L’ESPACE BIEN-ETRE​​​​​​​

12.1. En complément de la Formule d’Abonnement, l’Adhérent peut souscrire à l’Option Accès Espace Bien-Etre.​​​​​​​

12.2. L’accès à l’Espace Bien-être est possible à l’Adhérent qui a souscrit à l’Option Accès Espace Bien-Etre. L’accès à cet espace est régi selon les horaires affichés à l’entrée de l’établissement. Ils sont susceptibles de modification sans préavis. Il est accessible uniquement sur réservation, dans la limite d’une (1) fois par semaine, et selon disponibilités.​​​​​​​

12.3. L’utilisation des services de l’Espace Bien-Etre se fait sous la surveillance exclusive de l’utilisateur. Aucune surveillance spécifique n’est assurée. Certaines pathologies ou affections telles que pathologies cardio-vasculaires, affections respiratoires, affections cutanées, plaies, contre indiquent l’usage des services de l’Espace Bien-Etre. En cas de doute de l’Adhérent, un avis médical doit être sollicité avant tout utilisation. Il en est de même pendant les périodes de menstruation ou de grossesse de la femme. ​​​​​​​

12.4. L’Espace Bien-Etre est prévu pour 4 personnes maximum sur le même créneau horaire. L’accès est interdit aux mineurs non accompagnés d’un adulte.​​​​​​​

12.5. L’accès pourra être interdit aux personnes en état de malpropreté évidente ou portant des signes caractéristiques de maladies contagieuses, d’infection de l’épiderme ou se présentant en état d’ébriété.​​​​​​​

12.6. Une douche est obligatoire avant de profiter des services de l’Espace Bien-Etre. Et les cheveux longs doivent être attachés.​​​​​​​

12.7. L’Adhérent est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage prévues à cet effet et d’utiliser les rangements mis à disposition.​​​​​​​

12.8. Le port du maillot de bain est obligatoire pour l’utilisation des services de l’Espace Bien-Etre, pour les hommes, boxer ou slip de bain, pour les femmes, maillot 1 ou 2 pièces.​​​​​​​

12.9. Afin d’éviter tout risque de glissade et de mycose, le port de sandales de piscine est obligatoire et est réservé à l’usage de cet espace.​​​​​​​

12.10. Le port d’un peignoir ou d’une serviette est obligatoire pour s’assoir ou s’allonger sur les transats et le fauteuil massant. L’utilisation d’une serviette est obligatoire dans le sauna pour éviter tout contact entre la peau et les installations.​​​​​​​

12.11. L’Adhérent doit prévoir de s’hydrater suffisamment avant et après l’utilisation du sauna.​​​​​​​

12.12. En cas de vertiges, malaise ou saignement de nez, l’Adhérent préviendra immédiatement le personnel du Club qui pourra alerter les services d’urgence si besoin.​​​​​​​

12.13. Cet espace est basé sur la détente et la relaxation, nous vous prions de respecter le calme et la discrétion requis. Les comportements pouvant troubler la tranquillité des usagers pourront faire l’objet de remarques de la part du personnel et le cas échéant l’expulsion de ces personnes.​​​​​​​

12.14. L’Option Accès Espace Bien-Etre peut être résilier à tout moment compte tenu d’un délai de préavis d’une période de soixante (60) jours. Réciproquement, le Club peut résilier cette option à tout moment compte tenu d’un délai de préavis d’une période de soixante (60) jours.